Médicaments et DMI remboursés en sus des GHS

• Liste des médicaments et DMI remboursés en sus des GHS :

Ces listes sont mises à jour, tous les mois par l’OMEDIT.

Pour les médicaments, la liste comporte, pour chaque code UCD (Unité Commune de Dispensation) :

• le libellé de l'UCD
• la DCI (Dénomination Commune Internationale)
• la classe ATC (Anatomical Therapeutical Chemical) niveau 2
• la date d’inscription au JO
• la date de radiation
• la date de parution du dernier tarif de responsabilité au JO
• le dernier tarif de responsabilité (euro HT)
• les commentaires éventuels
• l'existence d'un référentiel de bon usage (hors GHS) 

Télécharger la liste des médicaments remboursés en sus des GHS mise à disposition par l'OMEDIT Centre (juillet 2016) 

Télécharger la liste des codes UCD remboursés en sus des GHS mise à jour par l'ATIH 

  Des arrêtés de radiation de la liste hors GHS des indications de certains médicaments sont parus au JO depuis le 31 juillet 2016. En voici la synthèse :

• Mise en application à compter du 1er août 2016 :

- Vinflunine (JAVLOR^Ò) : arrêté du 28/07/2016 publié au JO du 31/07/2016 - > Radiation pour l'ensemble de ses indications.

- Idarubicine (ZAVEDOS^Ò) ET génériques : arrêté du 28/07/2016 publié au JO du 31/07/2016 et arrêté du 01/08/2016 publié au JO du 03/08/2016 - > Radiation pour toutes les indications.

• Mise en application à compter du 1er septembre 2016 :

- Bevacizumab (AVASTIN^Ò) : arrêtés du 29/07/2016 publié au JO du 03/08/2016 -> Radiation des indications AMM dans les cancer du sein et le cancer du rein.

- Trastuzumab (HERCEPTIN^Ò), formes IV et SC : arrêté du 29/07/2016 publié au JO du 03/08/2016 -> Radiation de l'indication AMM dans le cancer du sein métastatique HER2 positif en monothérapie, chez les patients pré-traités par au moins 2 protocoles de chimiothérapie pour leur maladie métastatique.

- Doxorubicine liposomale pegylée (CAELYX^Ò) : arrêté du 29/07/2016 publié au JO du 03/08/2016 -> Radiation de l'indication AMM dans le myélome multiple.

- Bortézomib (VELCADE^Ò) : arrêté du 29/07/2016 publié au JO du 03/08/2016 -> Radiation de l'indication AMM dans le myélome multiple en progression en association à la doxorubicine liposomale pegylée, chez les patients ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligible à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.

D'autres radiations sont à prévoir au cours du second semestre 2016, notamment concernant l'ALIMTA^Ò (pemetrexed) dans le cancer bronchique non à petites cellules :

• En association avec le cisplatine, dans le traitement en 1ère ligne des patients atteints de CBNPC localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde
• En monothérapie dans le traitement en 2^nde ligne des patients atteints de CBNPC, localement avancé ou métastatique, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde
• En monothérapie dans le traitement de maintenance du CBNPC, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d’une chimiothérapie à base de sels de platine, dès lors que l’histologie n’est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n’a pas progressé.

Enfin d'autres médicaments hors cancérologie sont également radiés à compter du 1er août 2016 pour toutes leurs indications : Epoprosténol (FLOLAN^Ò) ET génériques, Dibotermine alpha (INDUCTOS^Ò) et Treprostinil (REMODULIN^Ò).

Pour les DMI, pour les établissements publics et privés. Elles comportent, pour chaque code LPP (Liste des Produits et Prestations) :

• le libellé du DMI
• la date de l’arrêté d’inscription
• la date du JO
• la date d'effet de la prise en charge en sus du GHS
• la date d'effet de la radiation du code.

Télécharger la liste des DMI remboursés en sus des GHS mise à disposition par l'OMEDIT Centre (juillet 2016) 

Télécharger la liste des DMI remboursés en sus des GHS mise à jour par l'ATIH 

Télécharger la correspondance LPP- CLADIMED : janvier 2015 

Télécharger les listes des DMI remboursés en sus des GHS par Euro-Pharmat

Télécharger l'arrêté du 18 décembre 2008 relatif à la facturation aux régimes obligatoires d’assurance maladie par les établissements de santé des produits hors-GHS

• Suivi complet des utlisations hors AMM des médicaments remboursés en sus des GHS :

Tableau régional de recueil des utilisations hors AMM des médicaments hors GHS (juillet 2016)

Travaux réalisés par l'OMéDIT haute Normandie:

Evolution des dépenses hors GHS entre 2006 et 2008 en Haute-Normandie : médicaments et DM

Evolution des dépenses hors GHS entre 2006 et 2011 en Haute-Normandie : médicaments et DM

Molécules onéreuses en unité de soins de suite et de réadaptation SSR

L’arrêté PMSI SSR modifié (arrêté du 19/12/2013) introduit l’obligation de production du fichier Fichcomp médicaments pour les établissements de santé ayant une activité de SSR. Le Guide méthodologique PMSI SSR 2014 traduit ce point en ces termes :

• « FICHCOMP (pour « fichiers complémentaires ») est destiné à recueillir des informations sur la consommation de certaines molécules onéreuses. Il enregistre, s’il y a lieu, les spécialités pharmaceutiques mentionnées à l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et les médicaments disposant d’une autorisation temporaire d’utilisation (ATU). En 2014, sera ajoutée une liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR publiée sur le site de l’ATIH. »

Télécharger la liste consolidée de l'arrêté de décembre 2013, des molécules onéreuses en SSR à déclarer dans le ficher Fichcomp.

Date de création de la page : août 2009